LISTES DE MATÉRIEL SPORTIF SUBVENTIONNABLE ET NON-SUBVENTIONNABLE

Dans le cadre de notre dispositif de subvention pour l'achat de matériel sportif, nous mettons à votre disposition les listes de matériel subventionnable et non-subventionnable. Ces listes, bien que non-exhaustives, ont pour but de vous guider dans la préparation de vos demandes de subvention.

ÉTAPES CLÉS

  • Dépôt des dossiers : Les demandes peuvent être soumises via notre plateforme  SUBside.
  • Examen des dossiers : Tous les dossiers seront examinés au fur et à mesure de leur réception, mais les décisions de financement ne seront rendues que quand le/la Ministre en charge du Sport aura rendu sa décision.
  • Engagements financiers : Les engagements financiers et les versements des subventions auront lieu dans la limite des crédits budgétaires.

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